Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO DISC
ETS PORCHER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95593717
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque ECO DISC

Déposée le 23 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETS PORCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PORCHER domicilié(e) 16, Place de la Madeleine, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS PORCHER Attention Madame ROUX - France.

La marque ECO DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO DISC est expirée depuis le 23 octobre 2005.

ETS PORCHER a également déposé les autres marques suivantes : PORTHERM , ASSOUAN , P , ECOLINEA , KALLIMA , PORCAL , P , PORFLAM , PORCAL , PORTHERM


ETS PORCHER Société Anonyme - 16, Place de la Madeleine, 75008 PARIS - France - SIREN 552010969


ETABLISSEMENTS PORCHER Attention Madame ROUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Appareils sanitaires en particulier robinetteries